Licence de pêche - signification et illustration
TABLE DES MATIERES
Temps de lecture :
1. Synonymes, définition, étymologie, transcription, catégorie grammaticale, exemples
1.1.  Domaine :
- Pêche.    (Hiérarchie :
- Halieutique >
- Pêche )
- Navigation marine.    (Hiérarchie :
- Halieutique >
- Navigation aquatique >
- Navigation marine )
- Navigation fluviale.    (Hiérarchie :
- Halieutique >
- Navigation aquatique >
- Navigation fluviale )
1.2.  Synonymes de licence de pêche :
Il existe 4 synonymes internationaux de licence de pêche. Ces synonymes de licence de pêche sont notamment les suivants : ngrams is unavailable at the moment
Graphique 1 : licence de pêche, carte de pêche, autorisation de pêche, licence pour la pêche, permis - extrait de Google ngram ( graphique de l'étymologie et de l'évolution. Source : Google ngram )
1.3.  Traduction anglaise de licence de pêche :
Dans le domaine des pêches, licence de pêche peut se traduire en anglais par :1.4.  Définition de licence de pêche :
Licence de pêche, également connu sous le nom de «carte de pêche», «autorisation de pêche», «licence pour la pêche», ou «permis», est définie comme suit : Autorisation exigée dans certaines zones de pêche pendant une période déterminée, accordée à un navire communautaire ou à un navire d'un pays tiers lorsqu'il opère dans la zone communautaire conformément aux dispositions prévues par un accord de pêche conclu avec la Communauté.
1.5.  Pluriel de licence de pêche :
Permis; licences de pêche;cartes de pêche;autorisations de pêche;licences pour la pêche;
1.6.  Exemple d'usage de licence de pêche :
Loi N°94/01 du 20 janvier 1994 portant régime des forêts, de la faune et de la pêche, Chapter II, article 121, alinéa 1 : « La délivrance ou le renouvellement d'une licence ou d'un permis de pêche donne lieu à la perception d'une taxe d'exploitation dont le taux est fixé par la loi des finances. »
Fiches terminologiques relatives à licence de pêche
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