Jauge brute - signification et illustration
TABLE DES MATIERES
Temps de lecture :
1. Synonymes, définition, étymologie, transcription, catégorie grammaticale, exemples
1.1. Domaine :
- Mariculture. (Hiérarchie :
- Halieutique >
- Aquaculture >
- Mariculture )
- Pêche. (Hiérarchie :
- Halieutique >
- Pêche )
1.2. Transcription IPA et prononciation de jauge brute:
[ZoZ]1.3. Synonymes de jauge brute :
Il existe 5 synonymes internationaux de jauge brute. Ces synonymes de jauge brute sont notamment les suivants : ngrams is unavailable at the moment
Graphique 1 : jauge brute, tonnage, tonnage brut, tonneau, tonne brute, jauge - extrait de Google ngram ( graphique de l'étymologie et de l'évolution. Source : Google ngram )
1.4. Etymologie de jauge brute :
Mot du fonds primitif issu du francique galga, pluriel de galgo, ‘perche’.1.5. Traduction anglaise de jauge brute :
Dans le domaine des pêches, jauge brute peut se traduire en anglais par :1.6. Définition de jauge brute :
Jauge brute, également connu sous le nom de «tonnage», «tonnage brut», «tonneau», «tonne brute», ou «jauge», est définie comme suit : Quantité de marchandises exprimée en tonnes et pouvant être transportée par un navire.1.7. Pluriel de jauge brute :
Jauges;tonnages;jauges brutes;tonnages bruts;tonneaux;tonnes brutes
1.8. Exemple d'usage de jauge brute :
« La pêche semi-industrielle : celle pratiquée dans le domaine public fluvial au moyen d'embarcations de moins de dix (10) tonneaux de jauge brute et d'engins de même nature que ceux utilisés pour la pêche industrielle. Est également classée dans cette catégorie, la pêche faisant appel à un moteur hors-bord de plus de trente chevaux ou in-bord ne dépassant pas cinquante (50) chevaux. » ( Décret n° 95/413 /PM du 20 juin 1995 fixant certaines Modalités d'Application du Régime de la Pêche., Chapter I, article 2, alinéa 2)
Fiches terminologiques relatives à jauge brute
 |
2. Les textes juridiques relatifs à : Jauge brute |
1. Décret n° 95/413 /PM du 20 juin 1995 fixant certaines Modalités d'Application du Régime de la Pêche., Chapitre Premier, article 2, alinéa 3 :
« La pêche traditionnelle ou artisanale : celle pratiquée au moyen de matériels ou d'embarcations de conception ancienne notamment :
- des pirogues traditionnelles ou engins assimilés, se déplaçant à l'aide de voile, de pagaies ou propulsés par un moteur hors-bord de trente
(30) chevaux ;
- de barques, de petits bateaux, de cordiers, ou de navires de faible tirant d'eau de moins de dix (10) tonneaux de jauge brute.
»
2. Décret n° 95/413 /PM du 20 juin 1995 fixant certaines Modalités d'Application du Régime de la Pêche., Chapitre Premier, article 2, alinéa 2 :
« La pêche semi-industrielle : celle pratiquée dans le domaine public fluvial au moyen d'embarcations de moins de dix (10) tonneaux de jauge brute et d'engins de même nature que ceux utilisés pour la pêche industrielle.
Est également classée dans cette catégorie, la pêche faisant appel à un moteur hors-bord de plus de trente chevaux ou in-bord ne dépassant pas cinquante (50) chevaux.
»
3. Loi N°94/01 du 20 janvier 1994
portant régime des forêts, de la faune et de la pêche au Cameroun, Chapitre III, article 129, alinéa 1 :
« L'utilisation des
navires de pêche de plus de 250
Tonneaux de Jauge Brute (T.J.B.) est
interdite à l'intérieur des eaux territoriales.
»
4. Loi N°94/01 du 20 janvier 1994
portant régime des forêts, de la faune et de la pêche au Cameroun, Chapitre III, article 129, alinéa 2 :
« Dans le domaine public fluvial, les navires de pêche ne doivent pas dépasser 10 Tonneaux de Jauge Brute.
»
Linkedin
partager
tweet